A-t-on le droit de faire un feu dans sa cour?


Bonjour. J'ai taillé ma haie et je me retrouve avec un sacré tas de branches dont je ne sais pas quoi faire. Est-ce que j'ai le droit de les brûler dans ma cour, en sachant que j'ai un terrain de 3000m2 et que je n'ai pas de voisins très proches. Merci de me renseigner!

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Bonjour,

En théorie, faire du feu dans sa cour est interdit, ou est du moins soumis à un arrêté communal, décidé par le conseil municipal, et accepté par le maire de la commune où vous vivez. Il est évident que l'on ne peut pas faire ce que l'on veut, même chez soi, qui puisse éventuellement nuire à son voisinage. Or, les fumées et cendres qui peuvent s'échapper d'un feu peuvent nuire à votre voisinage.

Renseignez-vous auprès de votre mairie

Seule votre mairie pourra vous dire dans quelle mesure est toléré le feu chez un particulier dans votre commune. Si vous habitiez en lotissement, il serait évident que vous n'auriez aucune chance de faire un autre feu dans votre cour que celui qui sert à faire cuire vos saucisses l'été. Cependant, si vous avez un très grand terrain, vous pourrez peut-être faire ce feu dans votre cour, à condition par exemple de vous placer à au moins deux cents mètres de toutes les habitations qui sont à proximité de chez vous, afin de réduire les nuisances à vos voisins.

Empruntez le champ d'un voisin

Si votre maire se montre réticent, vous pouvez peut-être envisager de faire votre feu dans un champ qui longe votre jardin. En effet, si un propriétaire ne l'utilise pas au moment où vous en avez besoin, il est probable qu'il acceptera que vous y fassiez votre feu, ce qui vous permettra de vous éloigner considérablement des maisons vous entourant. Cela ne vous soustrait pas à l'autorisation de votre commune, mais il y a peu de chances pour que l'on refuse votre requête dans ces circonstances.

Surtout, ne faites jamais un feu à même le sol sans autorisation préalable, ou du moins sans avoir respecté les conditions imposées par votre commune, au risque de vous faire prendre et d'avoir une amende: votre maire est assermenté, ce qui l'autorise à vous verbaliser, comme peuvent le faire les gendarmes.

Au plaisir!

Répondu par valerie
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