Comment fonctionne la taxe carbone?

Bonjour,

Alors que la taxe carbone en France n'est toujours pas passée, elle a déjà fait couler beaucoup d'encre! Au final, cela va-t-il augmenter les impôts, même indirectement?

Le principe de la taxe carbone

En France, la taxe carbone a été rebaptisée contribution carbone, afin de ne pas trop heurter de front ceux qui voyaient dans ce projet un moyen déguisé d'augmenter les impôts. Cette contribution carbone vise à diminuer les émissions de gaz à effet de serre, en appliquant le principe du pollueur-payeur: plus on émet du CO2, plus on paye de taxe. Cela touche notamment tout ce qui touche au pétrole, que ce soit l'essence ou le GPL, le gaz naturel et le charbon. Le but est d'encourager les populations à se tourner vers des solutions peu émettrices afin de ne pas payer beaucoup de taxes.

Une inégalité devant l'impôt

Fin décembre 2009 toutefois, le Conseil constitutionnel a invalidé le projet du gouvernement au nom de l'égalité devant l'impôt. Avec le dispositif tel qu'il avait été pensé, seule la moitié des émissions auraient été concernées, et les industries les plus polluantes avaient réussi à se faire exonérer. Au final, c'était principalement les ménages une fois de plus qui allaient payer la note.

Le gouvernement n'a toutefois pas abandonné le projet, et prévoit une mise en application vers l'été 2010 avec une formule de la taxe carbone remaniée pour prendre en compte les avis du Conseil constitutionnel. Notons toutefois que certaines industries soumises à présent à la contribution payeront moins cher la tonne de carbone que les particuliers.

Bonne journée!