Question
Bonjour, pouvez-vous me dire s’il existe des lois concernant les bassins aquatiques? Merci.
Réponse(s)
Bonjour,
La législation française en matière de bassins aquatiques est assez compliquée, et si vous souhaitez construire un bassin d’agrément sur votre terrain, prenez-y vous bien à l’avance tout en respectant les différentes procédures.
Le Code de l’urbanisme, votre nouvelle Bible
Avant d’entamer la construction d’un bassin aquatique, il faudra d’abord que vous vous plongiez dans le Code de l’urbanisme. Un permis de construire peut être nécessaire selon les projets que vous avez pour votre bassin. Il existe néanmoins des exceptions qui vous permettront de ne pas demander de permis de construire. Il s’agit par exemple des piscines non couvertes ou des constructions qui n’apportent pas de surface de plancher nouvelle. Cela dit, il existe ensuite des réglementations locales. Rendez-vous à votre mairie pour vous renseigner sur le PLU, le Plan Local d’Urbanisme, qui pourrait contrarier vos projets.
Une fois le bassin construit, il peut exister différentes obligations, notamment si vous prévoyez avoir une piscine plutôt qu’un réel bassin aquatique. Pensez notamment aux alarmes de sécurité pour ce qui relève de la baignade des enfants.
Où trouver de l’aide sur Internet pour construire son bassin?
Certains entretiennent une véritable passion à l’égard des bassins d’agrément. Cela peut être le simple plaisir d’avoir quelques nénuphars chez soi, des poissons, ou bien, pour ceux qui préfèrent les piscines, la possibilité de nager et de faire son sport sans aller à la piscine municipale. Sur Internet, vous trouverez un forum réservé aux passionnés des bassins aquatiques, et qui pourront vous aider en matière de législation. Il s’agit du site www.passionbassin.com.
Bonne journée!
