Question
Si une personne perd son permis (suspension du permis) pour une première fois, sans conséquence grave et pour une période d’un an, quels sont les impacts pour son droit à voyager avec son passeport ?
Réponse(s)
Bonjour,
Le retrait d’un permis de conduire ou sa suspension n’a aucun rapport avec le droit de passer une frontière et voyager à sa guise, dès lors où les papiers nécessaires au passage des différentes frontières sont à jour. Une personne ne possédant pas le permis de conduire a le droit de voyager.
Ce qu’implique un retrait ou une suspension de permis
Un retrait ou une suspension de permis implique que la personne verbalisée ne peut plus conduire le moindre véhicule nécessitant un permis, sans aucune exception. Il est donc impossible, durant un an, de conduire une voiture, une moto, une camionnette ou un car, par exemple. D’autre part, la nature de l’infraction qui a déclenché la perte du permis est consignée, et si la personne, après avoir récupéré son permis au bout d’un an, commet à nouveau la même infraction, la sanction sera plus sévère, car il sera récidiviste.
Le passeport
Il n’a aucun rapport avec un permis de conduire. Il ne s’obtient pas grâce à un examen qui prouve que l’on est apte à voyager, donc ne peut pas être retiré à une personne sous prétexte quelle a commis une infraction au Code de la route qui a engendré une suspension de permis. Il est donc parfaitement possible de continuer à voyager partout dans le monde, à condition de ne pas le faire en conduisant, bien sûr.
En conclusion, cette personne qui s’est vu retirer son permis pour une durée d’un an peut continuer à voyager à sa guise avec son passeport, à condition qu’elle ne conduise pas.
Au plaisir !
